Marque enregistrée - Marque en vigueur

L INSTITUT DU DIALOGUE SOCIAL BY ARXOM
ARXOM, SASU

Numéro de dépôt :
4360808
Date de dépôt :
11/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2027
L INSTITUT DU DIALOGUE SOCIAL BY ARXOM de ARXOM

Présentation de la marque L INSTITUT DU DIALOGUE SOCIAL BY ARXOM

Déposée par voie électronique le 11 mai 2017 par ARXOMTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L INSTITUT DU DIALOGUE SOCIAL BY ARXOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est ARXOMTODO domicilié(e) 8 Rue Tronchet - 69006 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 763 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARXOM, M. Gilles SABART domicilié(e) 8 rue Tronchet - 69006 - LYON - France.

La marque L INSTITUT DU DIALOGUE SOCIAL BY ARXOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L INSTITUT DU DIALOGUE SOCIAL BY ARXOM arrivera à expiration en date du 11 mai 2027.

ARXOM a également déposé les autres marques suivantes : ARXOM , Legal Environnement , INSTITUT DU DIALOGUE SOCIAL


ARXOM, SASU - 8 Rue Tronchet - 69006 - Lyon - France - SIREN 821763125


ARXOM, M. Gilles SABART - 8 rue Tronchet - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Relations publiques ;

Agences d'informations (nouvelles) ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.